La loi pénale & le sexe

LERADP Parutions

DARSONVILLE A., LEONHARD J., ÉD. PUN-Editions universitaires de Lorraine. 2015. 228 p.

Présentation

Écrire sur une chose aussi naturelle que la sexualité s'avère être une tâche bien difficile pour quiconque s’y essaie, y compris pour le législateur. Or le choix des mots est primordial: la loi criminelle ne peut assurer pleinement son rôle que si elle détermine avec soin les limites du permis et de l’interdit. Quels sont alors les termes utilisés pour décrire les comportements prohibés en matière de sexualité? Sont-ils toujours bien adaptés? La multiplication des lois et des questions prioritaires de constitutionnalité interroge et fait naître un doute réel dans la formulation de certains interdits.

La tâche du législateur est ardue. Son regard ne doit être empreint ni de répugnance systématique ni d’apologie exagérée, mais tendre vers une juste et scientifique neutralité. Même si la détermination du contenu des infractions sexuelles paraît perpétuellement perfectible, et donc la rédaction parfaite impossible, le législateur doit tout mettre en œuvre pour y tendre au maximum. En matière de sexualité, y parvient-il?

L’objet de l’ouvrage tend à préciser le choix et le sens des mots inscrits aujourd’hui dans la loi pénale pour décrire les infractions sexuelles. Aussi, il est proposé une étude parcellaire, centrée sur une poignée de « maux » sexuels, visant à identifier les « failles » rédactionnelles, les espoirs de réécriture et à situer la place du principe de légalité criminelle. Aux côtés des aspects juridiques sont présentés des points de vue philosophiques, linguistes et sociologiques, qui enrichissent la réflexion.