Rôle et responsabilité des opérateurs de plateforme en ligne : approche(s) transversale(s) ou approches sectorielles ?

Equipe Demogue Parutions

SENECHAL J., STALL-BOURDILLON S., ÉD. IRJS Editions. Mars 2018. 182 p.

Présentation

Le développement économique sans précédent des plateformes en ligne dans de très nombreux secteurs d'activité, intervenu ces dernières années, est un défi considérable pour la plupart des branches du droit, ne serait-ce qu'au regard de la difficulté à circonscrire avec précision le rôle endossé par les opérateurs de plateforme en ligne dans les secteurs d'activité concernés.

Le colloque « Rôle et responsabilité des plateformes en ligne : approche(s) transversale(s) ou approches sectorielles ? », intervenu le 24 novembre 2016 dans le cadre des activités du Master 2 « Droit du commerce électronique et de l'économie numérique » de l'École de droit de la Sorbonne, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, et du Département de recherche en droit de l'immatériel de la Sorbonne (DReDIS) de l'Institut de recherche juridique de la Sorbonne (IRIS) a eu pour objet d'étudier les différentes approches juridiques actuellement mises en oeuvre, tant de manière transversale (droit économique, droits et libertés fondamentaux), que de manière sectorielle (droit de la distribution, droit de la propriété intellectuelle), pour saisir le phénomène complexe des plateformes en ligne et le réglementer.

ISBN : 978-2-919211-79-1