Le style du contrat à travers le temps et l'espace

Séminaire de Gaël Chantepie et Nicolas Dissaux, Professeurs à l’Université de Lille soutenu par la MESHS dans le cadre du programme Stylco (Stylistique contractuelle).

Intervenants : Nicolas Warembourg, Professeur à l'Université Paris I, David Deroussin, Professeur à l'Université Lyon III, Patrick Wéry, Professeur ordinaire à l'UC Louvain, Laurence Usunier, Professeur à l'Université de Cergy-Pontoise, Isabelle Richard, Professeur à l'Université de Nantes.

Questions abordées lors de la séance

Existe-t-il une histoire du style contractuel ? Quelles évolutions ? Quel avenir ? Quels travers ? Quelles leçons ?

Quelles sont les différences de style contractuel d'un pays à l'autre ? Quels problèmes pose la traduction d'un contrat d'un pays à l'autre ? Le style d'un contrat pose-t-il des problèmes en droit international privé ?

Présentation du cycle de séminaires

Si le contrat n’exige pas en principe la rédaction d’un écrit, celle-ci s’impose souvent pour des raisons pratiques. L’écriture du contrat soulève alors différents problèmes que la vénération du consensualisme a quelque peu relégués aux oubliettes. Lorsque les parties décident de sceller leur accord dans un écrit, comment faire ? Comment l’écrire ce contrat ? Quel titre lui donner ? Un préambule est-il nécessaire ? Faut-il un glossaire ? Les clauses d’un contrat racontent par ailleurs très souvent une histoire, celle des parties. Lient-elles vraiment le juge ? Quelle est véritablement leur fonction ? Et le contrat roule-t-il sur un ou des champs lexicaux spéciaux ? Répond-il à quelque structure ? Autant de questions, parmi bien d’autres, qui justifient la question : une stylistique contractuelle existe-t-elle ? Quels en seraient les éléments ? Au reste, cette stylistique évolue-t-elle ? Varie-t-elle dans le temps et dans l’espace ? Le problème revêt aussi une dimension historique et comparative.
 
Le cycle de séminaires a pour objet d’inviter des spécialistes à y réfléchir.  Il s’inscrit non seulement dans une approche critique du droit, mais aussi dans le mouvement Droit & Littérature. Un ouvrage collectif compilera le fruit de ces réflexions croisées.

Information et inscription auprès de Dorothée Herbaut.