Emmanuel Cartier, Rémi Lefebvre, Gilles Toulemonde - début du programme : avril 2015 – fin du programme : octobre 2016 – Axe de recherche : Nouveaux espaces et temporalités constitutionnels – Financeur : MESHS-Lille Nor de France -  Co-porteur(s) : CERAPS (Lille2) - Partenaire(s) : CUREJ (Université de Rouen). Acronyme : PARET.

Le projet "Le Parlement et le temps", rattaché au programme "Argumenter, décider, agir", vise à identifier et analyser, dans une perspective pluridisciplinaire (juridique, politique et historique) les temporalités propres aux dispositifs mis en oeuvre dans l'espace phare de la démocratie représentative (le Parlement), d'observer

  • comment les acteurs parlementaires et périphériques (gouvernement, organes consultatifs, organes de contrôle) investissent ces temporalités - entre un temps choisi et un temps imposé ou contraint -,
  • quelle perception du temps « juste », c'est-à-dire adapté à leurs fonctions, outils,
  • comment mettent-ils à profit ces temporalités dans les différentes fonctions propres aux Parlements aujourd'hui (représentation, débat, contrôle du gouvernement, production de la loi, évaluation des politiques publiques).

L'espace parlementaire participe en effet de manière évidente à l'agir démocratique et par conséquent au processus décisionnel tant du point de vue politique que juridique. Les temporalités qui s'y manifestent sont autant de facteurs conditionnant pour ce processus tant le temps, par le rythme qu'il impose au débat et à la production du droit, forge en grande partie son identité et sa pérennité.

Bertrand Warusfel - début du programme : septembre 2014 – fin du programme : décembre 2014 – Axe de recherche : Droit de la défense, sécurité – Financeur : Université Lille 2 et Université de Gand -  Partenaire : Marc Cools, Department of Penal law and criminology.

Les professeurs Marc Cools (de l'Université de Gand) et Bertrand Warusfel (de l'ERDP) organisent - dans le cadre de la coopération des Universités  de Gand et de Lille en 2014 - un séminaire de recherche comparé franco-belge portant sur le droit et les pratiques comparées de la sécurité et de la défense. Plusieurs thématiques de défense et de sécurité paraissent développées, à des stades différents, tant en Belgique qu'en France, ce qui justifie qu'elles soient étudiées en commun et que des croisements d'expérience s'opèrent entre chercheurs et praticiens belges et français.

Sans que cela ait un caractère limitatif ou définitif, on peut citer en particulier les questions suivantes :

  •     le statut des activités de sécurité privée ;
  •     le cadre juridique et le contrôe des activités de renseignement ;
  •     l'adaptation de la procédure et des pratiques d'enquête contre la criminalité organisée ;
  •     la législation spéciale de lutte contre le terrorisme.

Le séminaire se tiendra sur deux journées, qui seront respectivement tenues à l'Université de Gand le 24 octobre 2014 et à l'Université de Lille 2 le 20 novembre 2014.