Année 2015

    Article dans une revue scientifique

  • Kerckhove, Eric - Note sous Cass. 1e civ., 24 septembre 2014 (n° 13-24583), IN Droits de l’enfant : chronique d’actualité législative et jurisprudentielle n° 11 (4e partie),  2015 https://lilloa.univ-lille.fr/handle/20.500.12210/7352
  • Legros, Berengere - L'extension des donneurs décédés pouvant être prélevés : du prélèvement sur donneur à coeur arrêté non contrôlé au prélèvement sur donneur relevant de la catégorie III de Maastricht. In La greffe jusqu'où ? Juristes et médecins : regards croisés (Actes du colloque du 10 octobre 2014 organisé à Lille 2 Droit et Santé),  2015 https://lilloa.univ-lille.fr/handle/20.500.12210/32823
  • Leuzzi, Coralie - Les multiples visages de la vulnérabilité à l'hopital. In Consentement et refus de soins : mythe ou réalité de l’autonomie du patient ? (Actes de la journée d’études CHRU/Université Lille 2 du 16 avril 2015, Institut Gernez-Rieu, Lille),  2015 https://lilloa.univ-lille.fr/handle/20.500.12210/32817
  • Leuzzi, Coralie - Proposition de loi créant de nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie adoptée par l’Assemblée nationale en première lecture Texte n° 486, « Petite loi », adopté le 17 mars par l’Assemblée nationale. In Responsabilité médicale (Chronique),  2015 https://lilloa.univ-lille.fr/handle/20.500.12210/6929
  • Leuzzi, Coralie - Nature des préjudices réparables au titre de la solidarité nationale, préjudice subi par les ayants droit de la victime, ONIAM (CAA Nancy, 4 décembre 2014, ONIAM c/ M. et Mme E., n° 13NC02016) In Responsabilité médicale (Chronique),  2015 https://lilloa.univ-lille.fr/handle/20.500.12210/6926
  • Leuzzi, Coralie  ;  Mathieu, Daniel - Les multiples visages de la vulnérabilité à l’hôpital. In Consentement et refus de soins : mythe ou réalité de l’autonomie du patient ? (Actes de la journée d’études CHRU/Université Lille 2 du 16 avril 2015, Institut Gernez-Rieu, Lille),  2015 https://lilloa.univ-lille.fr/handle/20.500.12210/32815
  • Leuzzi, Coralie - Action récursoire, solidarité nationale, infections nosocomiales, acte fautif ayant entraîné une perte de chance, défaut d’information (CE, 28 novembre 2014, n° 366154, ONIAM c/ CH de Saintes) In Responsabilité médicale (Chronique),  2015 https://lilloa.univ-lille.fr/handle/20.500.12210/6925
  • Morgenroth, Thomas - Le prix dans les relations contractuelles du marché officinal. In "Contrat et concurrence dans le secteur pharmaceutique. Perspectives nationale et internationale", colloque organisé par l'université de Lille le 21 nov. 2014,  2015 https://lilloa.univ-lille.fr/handle/20.500.12210/33159