Publications
- De Carbonnieres, Louis - Perspectives historiques, 2013 https://lilloa.univ-lille.fr/handle/20.500.12210/33093
Année 2013
Partie d'ouvrage
- Delanlssays, Thomas ; Gros, Manuel - La difficile hiérarchisation des normes de valeur constitutionnelle : le cas du droit de l’environnement en QPC ?, 2013 https://lilloa.univ-lille.fr/handle/20.500.12210/2186
- Delanlssays, Thomas - La motivation des décisions juridictionnelles relatives à la QPC au prisme de l’efficience, 2013 https://lilloa.univ-lille.fr/handle/20.500.12210/2193
- Desnoyer, Christine - La place de la vérité biologique dans la jurisprudence européenne relative à l’article 8 de la CEDH en matière de filiation charnelle, 2013 https://lilloa.univ-lille.fr/handle/20.500.12210/2160
- Dupuis, Michel - L’apport en société de la notoriété personnelle, 2013 https://lilloa.univ-lille.fr/handle/20.500.12210/2159
- Durand, Valérie ; Türk, Pauline - Convergences et divergences autour de l’appréciation des caractères sérieux et/ou nouveau des QPC par les juridictions suprêmes, 2013 https://lilloa.univ-lille.fr/handle/20.500.12210/2190
- Gros, Manuel - Les enseignements à tirer des questionnaires adressés aux acteurs de la QPC, 2013 https://lilloa.univ-lille.fr/handle/20.500.12210/2174
- Hilger, Geoffroy - Le contrôle de l’interprétation de la loi pénale par le Conseil constitutionnel : la position sibylline de la chambre criminelle, 2013 https://lilloa.univ-lille.fr/handle/20.500.12210/17846
- Ingelaere, Celine - 2002-2012 : bilan décennal sur le harcèlement moral dans le Code du travail, 2013 https://lilloa.univ-lille.fr/handle/20.500.12210/2167
- Kerckhove, Eric - Entre mythe et illusion : le droit uniforme de la vente internationale de marchandises, 2013 https://lilloa.univ-lille.fr/handle/20.500.12210/2164
- Laly-Chevalier, Caroline ; Chetail, Vincent - Les problèmes d'articulation des procédures d'asile, d'extradition et d'entraide judiciaire pénale : état des lieux, 2013 https://lilloa.univ-lille.fr/handle/20.500.12210/32755
- Le Doujet, Frédérique - Quelques nouveautés à propos du nom et de l’égalité des sexes, 2013 https://lilloa.univ-lille.fr/handle/20.500.12210/2165
- Lecocq, Pierre-Andre - L’évolution de la nature des liens entre les enfants détenus et leur famille depuis la Révolution, 2013 https://lilloa.univ-lille.fr/handle/20.500.12210/33355
- Legros, Berengere - La loi du 7 juillet 2011 ou le fragile maintien de la substance des principes fondamentaux du droit de la bioéthique, 2013 https://lilloa.univ-lille.fr/handle/20.500.12210/2235
- Léonhard, Julie - Les massages : jeux de mains, jeux de vilains. Regard du droit sur l'art du toucher, 2013 https://lilloa.univ-lille.fr/handle/20.500.12210/2156
- Léonhard, Julie - Les handicaps mis à nu. Regards du Droit pénal sur la nudité publique des personnes handicapées, 2013 https://lilloa.univ-lille.fr/handle/20.500.12210/33026
- Léonhard, Julie - Le clonage reproductif, 2013 https://lilloa.univ-lille.fr/handle/20.500.12210/2199
- Mondou, Christophe - Les justiciables publics : l’exemple atypique des collectivités territoriales, 2013 https://lilloa.univ-lille.fr/handle/20.500.12210/2180
- Morgenroth, Thomas - La liberté religieuse dans la relation de travail, 2013 https://lilloa.univ-lille.fr/handle/20.500.12210/2191
- Pichard, Marc - La première chambre civile de la Cour de cassation, 2013 https://lilloa.univ-lille.fr/handle/20.500.12210/2175
- Péraldi-Leneuf, Fabienne - Vers une externalisation de la production du droit de l'Union européenne. L'exemple de la corégulation, 2013 https://lilloa.univ-lille.fr/handle/20.500.12210/33351
- Péraldi-Leneuf, Fabienne - Service d’intérêt général et droit fondamentaux et en droit européen, 2013 https://lilloa.univ-lille.fr/handle/20.500.12210/33508
- Rubio, Nathalie - Innovation et Union européenne, Les prémisses d’une politique intelligente ?, 2013 https://lilloa.univ-lille.fr/handle/20.500.12210/33343
- Rubio, Nathalie - Politique de cohésion et contrôle., 2013 https://lilloa.univ-lille.fr/handle/20.500.12210/33293
- Serra, Guillaume - De la question du divorce sans faute et sans juge, 2013 https://lilloa.univ-lille.fr/handle/20.500.12210/2158
- Sénéchal, Juliette - Contract Formation and Non-performance in French Law, 2013 https://lilloa.univ-lille.fr/handle/20.500.12210/2208
- Toulemonde, Gilles ; Thumerel, Isabelle ; Galati, David - Les juridictions suprêmes renforcées dans leur office de cour suprême, 2013 https://lilloa.univ-lille.fr/handle/20.500.12210/2168
- Toulemonde, Gilles ; Galati, David ; Thumerel, Isabelle - L’hypothèse d’une « convergence évolutive » dans la pratique de la QPC par les juridictions suprêmes, 2013 https://lilloa.univ-lille.fr/handle/20.500.12210/2171
- Tricoit, Jean-Philippe - Le règlement amiable, le Défenseur des droits et la discrimination à l'emploi,, 2013 https://lilloa.univ-lille.fr/handle/20.500.12210/33156
- Tricoit, Jean-Philippe - Médiation et recouvrement, 2013 https://lilloa.univ-lille.fr/handle/20.500.12210/2192
- Türk, Pauline ; Durand, Valérie - Regards croisés sur l’appréciation des caractères sérieux et nouveau par le Conseil d’État et la Cour de cassation, 2013 https://lilloa.univ-lille.fr/handle/20.500.12210/2187
- Türk, Pauline - Les spécificités de l’appréciation des caractères nouveau et sérieux dans la jurisprudence du Conseil d’État, 2013 https://lilloa.univ-lille.fr/handle/20.500.12210/2189
- Türk, Pauline - Synthèse et conclusions sur les convergences et divergences dans l’appréciation par les juridictions suprêmes des caractères nouveau et sérieux, 2013 https://lilloa.univ-lille.fr/handle/20.500.12210/2170
- Türk, Pauline ; Durand, Valérie - Les enseignements à tirer des tableaux de jurisprudences croisées sur la réception de la QPC et sa pratique par les acteurs du procès, 2013 https://lilloa.univ-lille.fr/handle/20.500.12210/2177
- Ubéda-Saillard, Muriel - L'O.N.U. (du point de vue de sa participation à l'élaboration du droit international social), 2013 https://lilloa.univ-lille.fr/handle/20.500.12210/33554
- Vauville, Frederic - Le conjoint de l’entrepreneur individuel à responsabilité limitée, 2013 https://lilloa.univ-lille.fr/handle/20.500.12210/2157
- Voinot, Denis - Les petits professionnels, 2013 https://lilloa.univ-lille.fr/handle/20.500.12210/2162
- Voinot, Denis - Droit commun européen et droit des procédures collectives, 2013 https://lilloa.univ-lille.fr/handle/20.500.12210/32735
- Warusfel, Bertrand - Les juridictions suprêmes dans l’ordre interne, 2013 https://lilloa.univ-lille.fr/handle/20.500.12210/2184
- Warusfel, Bertrand - L’avocat comme acteur majeur du procès constitutionnel, 2013 https://lilloa.univ-lille.fr/handle/20.500.12210/2176
- Warusfel, Bertrand - Juridiction européenne des droits de propriété intellectuelle : entre le souhaitable et le possible, 2013 https://lilloa.univ-lille.fr/handle/20.500.12210/33337
- Zerdoumi, Franck - L’articulation complexe de la QPC avec les autres procédures : l’exemple des procédures d’urgence en contentieux administratif, 2013 https://lilloa.univ-lille.fr/handle/20.500.12210/2183
- Duhamel, Jean-Christophe ; Boffa, Romain - La distinction associé/créancier à l’épreuve du risque. Analyse juridique appliquée au private equity. Recherche réalisée avec le soutien de la Mission de recherche Droit et Justice, 2013 https://lilloa.univ-lille.fr/handle/20.500.12210/33074
Rapport de recherche
- Laly-Chevalier, Caroline ; Chetail, Vincent - Asile et extradition. Théorie et pratique de l'exclusion du statut de réfugié. Rapport remis à la Mission de recherche Droit et Justice, 2013 https://lilloa.univ-lille.fr/handle/20.500.12210/32776
- Chalas, Christelle - Note sous Cass. 1ère civ., 26 octobre 2011, 2012 https://lilloa.univ-lille.fr/handle/20.500.12210/77069
Année 2012
Article dans une revue scientifique
- Desnoyer, Christine - La jurisprudence relative à l’articulation des articles 1386 et 1384, alinéa 1er du Code civil : l’instrumentalisation de la maxime Specialia generalibus derogant, 2012 https://lilloa.univ-lille.fr/handle/20.500.12210/37420
- Laly-Chevalier, Caroline ; Forteau, Mathias - Les problèmes d'articulation des procédures d'asile, d'extradition et d'entraide judiciaire pénale, 2015 https://lilloa.univ-lille.fr/handle/20.500.12210/32742
Communication dans un congrès avec actes
- Blary, Edith - La prévalence de l'efficience économique dans le règlement des conflits entre propriété intellectuelle et droit de la concurrence, 2012 https://lilloa.univ-lille.fr/handle/20.500.12210/32769
Partie d'ouvrage
- Bosschaert, Eugénie - Principe d'indépendance des législations et droit de l'urbanisme. Étude de la négation du conflit de normes de même niveau hiérarchique sous le prisme des rapports existants entre permis de construire et autorisation d'exploiter une installation classée, 2012 https://lilloa.univ-lille.fr/handle/20.500.12210/32764
- Chassagnard-Pinet, Sandrine - L’appréhension des conflits de normes de même niveau par la légistique. Vers une prévention et un traitement méthodique des antinomies du droit, 2012 https://lilloa.univ-lille.fr/handle/20.500.12210/32763