Publications
- Cartier, Emmanuel - L’Europe, espace de droit, espace mythique, 2013 https://lilloa.univ-lille.fr/handle/20.500.12210/33376
Année 2013
Partie d'ouvrage
- Cartier, Emmanuel - Les juridictions suprêmes infériorisées de manière inégale dans leur rapport à la loi, 2013 https://lilloa.univ-lille.fr/handle/20.500.12210/2185
- Cartier, Emmanuel - Les magistrats ordinaires : entre stratégies défensives de la loi et stratégies régulatrices du procès, 2013 https://lilloa.univ-lille.fr/handle/20.500.12210/2178
- Cartier, Emmanuel - L’ambiguïté des effets de la déclaration d’inconstitutionnalité sur le procès, 2013 https://lilloa.univ-lille.fr/handle/20.500.12210/2182
- Cartier, Emmanuel - La place de la justice dans la gouvernance du "mieux légiférer", 2013 https://lilloa.univ-lille.fr/handle/20.500.12210/33375
- Chantepie, Gael - L’Assemblée plénière de la Cour de cassation : « Le contrôle des conditions de nouveauté et de sérieux dans la jurisprudence de l’Assemblée plénière de la Cour de cassation », 2013 https://lilloa.univ-lille.fr/handle/20.500.12210/2194
- Cromer, Sylvie ; Brugeilles, Carole ; Cromer, Isabelle - Quelle place pour les filles dans la fiction pour les magazines de jeunesse ?, 2013 https://lilloa.univ-lille.fr/handle/20.500.12210/2166
- Damarey, Stephanie - Le contrôle des dons par la Cour des comptes, 2013 https://lilloa.univ-lille.fr/handle/20.500.12210/33369
- Darsonville, Audrey - Egalité civile, 2013 https://lilloa.univ-lille.fr/handle/20.500.12210/2198
- Darsonville, Audrey - La chambre criminelle de la Cour de cassation, 2013 https://lilloa.univ-lille.fr/handle/20.500.12210/2188
- De Carbonnieres, Louis - Perspectives historiques, 2013 https://lilloa.univ-lille.fr/handle/20.500.12210/33093
- Delanlssays, Thomas ; Gros, Manuel - La difficile hiérarchisation des normes de valeur constitutionnelle : le cas du droit de l’environnement en QPC ?, 2013 https://lilloa.univ-lille.fr/handle/20.500.12210/2186
- Delanlssays, Thomas - La motivation des décisions juridictionnelles relatives à la QPC au prisme de l’efficience, 2013 https://lilloa.univ-lille.fr/handle/20.500.12210/2193
- Desnoyer, Christine - La place de la vérité biologique dans la jurisprudence européenne relative à l’article 8 de la CEDH en matière de filiation charnelle, 2013 https://lilloa.univ-lille.fr/handle/20.500.12210/2160
- Dupuis, Michel - L’apport en société de la notoriété personnelle, 2013 https://lilloa.univ-lille.fr/handle/20.500.12210/2159
- Durand, Valérie ; Türk, Pauline - Convergences et divergences autour de l’appréciation des caractères sérieux et/ou nouveau des QPC par les juridictions suprêmes, 2013 https://lilloa.univ-lille.fr/handle/20.500.12210/2190
- Gros, Manuel - Les enseignements à tirer des questionnaires adressés aux acteurs de la QPC, 2013 https://lilloa.univ-lille.fr/handle/20.500.12210/2174
- Hilger, Geoffroy - Le contrôle de l’interprétation de la loi pénale par le Conseil constitutionnel : la position sibylline de la chambre criminelle, 2013 https://lilloa.univ-lille.fr/handle/20.500.12210/17846
- Ingelaere, Celine - 2002-2012 : bilan décennal sur le harcèlement moral dans le Code du travail, 2013 https://lilloa.univ-lille.fr/handle/20.500.12210/2167
- Kerckhove, Eric - Entre mythe et illusion : le droit uniforme de la vente internationale de marchandises, 2013 https://lilloa.univ-lille.fr/handle/20.500.12210/2164
- Laly-Chevalier, Caroline ; Chetail, Vincent - Les problèmes d'articulation des procédures d'asile, d'extradition et d'entraide judiciaire pénale : état des lieux, 2013 https://lilloa.univ-lille.fr/handle/20.500.12210/32755
- Le Doujet, Frédérique - Quelques nouveautés à propos du nom et de l’égalité des sexes, 2013 https://lilloa.univ-lille.fr/handle/20.500.12210/2165
- Lecocq, Pierre-Andre - L’évolution de la nature des liens entre les enfants détenus et leur famille depuis la Révolution, 2013 https://lilloa.univ-lille.fr/handle/20.500.12210/33355
- Legros, Berengere - La loi du 7 juillet 2011 ou le fragile maintien de la substance des principes fondamentaux du droit de la bioéthique, 2013 https://lilloa.univ-lille.fr/handle/20.500.12210/2235
- Léonhard, Julie - Les massages : jeux de mains, jeux de vilains. Regard du droit sur l'art du toucher, 2013 https://lilloa.univ-lille.fr/handle/20.500.12210/2156
- Léonhard, Julie - Les handicaps mis à nu. Regards du Droit pénal sur la nudité publique des personnes handicapées, 2013 https://lilloa.univ-lille.fr/handle/20.500.12210/33026
- Léonhard, Julie - Le clonage reproductif, 2013 https://lilloa.univ-lille.fr/handle/20.500.12210/2199
- Mondou, Christophe - Les justiciables publics : l’exemple atypique des collectivités territoriales, 2013 https://lilloa.univ-lille.fr/handle/20.500.12210/2180
- Morgenroth, Thomas - La liberté religieuse dans la relation de travail, 2013 https://lilloa.univ-lille.fr/handle/20.500.12210/2191
- Pichard, Marc - La première chambre civile de la Cour de cassation, 2013 https://lilloa.univ-lille.fr/handle/20.500.12210/2175
- Péraldi-Leneuf, Fabienne - Vers une externalisation de la production du droit de l'Union européenne. L'exemple de la corégulation, 2013 https://lilloa.univ-lille.fr/handle/20.500.12210/33351
- Péraldi-Leneuf, Fabienne - Service d’intérêt général et droit fondamentaux et en droit européen, 2013 https://lilloa.univ-lille.fr/handle/20.500.12210/33508
- Rubio, Nathalie - Innovation et Union européenne, Les prémisses d’une politique intelligente ?, 2013 https://lilloa.univ-lille.fr/handle/20.500.12210/33343
- Rubio, Nathalie - Politique de cohésion et contrôle., 2013 https://lilloa.univ-lille.fr/handle/20.500.12210/33293
- Serra, Guillaume - De la question du divorce sans faute et sans juge, 2013 https://lilloa.univ-lille.fr/handle/20.500.12210/2158
- Sénéchal, Juliette - Contract Formation and Non-performance in French Law, 2013 https://lilloa.univ-lille.fr/handle/20.500.12210/2208
- Toulemonde, Gilles ; Thumerel, Isabelle ; Galati, David - Les juridictions suprêmes renforcées dans leur office de cour suprême, 2013 https://lilloa.univ-lille.fr/handle/20.500.12210/2168
- Toulemonde, Gilles ; Galati, David ; Thumerel, Isabelle - L’hypothèse d’une « convergence évolutive » dans la pratique de la QPC par les juridictions suprêmes, 2013 https://lilloa.univ-lille.fr/handle/20.500.12210/2171
- Tricoit, Jean-Philippe - Le règlement amiable, le Défenseur des droits et la discrimination à l'emploi,, 2013 https://lilloa.univ-lille.fr/handle/20.500.12210/33156
- Tricoit, Jean-Philippe - Médiation et recouvrement, 2013 https://lilloa.univ-lille.fr/handle/20.500.12210/2192
- Türk, Pauline ; Durand, Valérie - Regards croisés sur l’appréciation des caractères sérieux et nouveau par le Conseil d’État et la Cour de cassation, 2013 https://lilloa.univ-lille.fr/handle/20.500.12210/2187
- Türk, Pauline - Les spécificités de l’appréciation des caractères nouveau et sérieux dans la jurisprudence du Conseil d’État, 2013 https://lilloa.univ-lille.fr/handle/20.500.12210/2189
- Türk, Pauline - Synthèse et conclusions sur les convergences et divergences dans l’appréciation par les juridictions suprêmes des caractères nouveau et sérieux, 2013 https://lilloa.univ-lille.fr/handle/20.500.12210/2170
- Türk, Pauline ; Durand, Valérie - Les enseignements à tirer des tableaux de jurisprudences croisées sur la réception de la QPC et sa pratique par les acteurs du procès, 2013 https://lilloa.univ-lille.fr/handle/20.500.12210/2177
- Ubéda-Saillard, Muriel - L'O.N.U. (du point de vue de sa participation à l'élaboration du droit international social), 2013 https://lilloa.univ-lille.fr/handle/20.500.12210/33554
- Vauville, Frederic - Le conjoint de l’entrepreneur individuel à responsabilité limitée, 2013 https://lilloa.univ-lille.fr/handle/20.500.12210/2157
- Voinot, Denis - Les petits professionnels, 2013 https://lilloa.univ-lille.fr/handle/20.500.12210/2162
- Voinot, Denis - Droit commun européen et droit des procédures collectives, 2013 https://lilloa.univ-lille.fr/handle/20.500.12210/32735
- Warusfel, Bertrand - Les juridictions suprêmes dans l’ordre interne, 2013 https://lilloa.univ-lille.fr/handle/20.500.12210/2184
- Warusfel, Bertrand - L’avocat comme acteur majeur du procès constitutionnel, 2013 https://lilloa.univ-lille.fr/handle/20.500.12210/2176