Année 2015

    Article dans une revue scientifique

  • Lemay, Pierre - Les nouvelles pratiques contractuelles des réseaux de distribution. Pure players et réseaux de distribution autorisée : les clauses à prévoir,  2015 https://lilloa.univ-lille.fr/handle/20.500.12210/1719
  • Leuzzi, Coralie - Les multiples visages de la vulnérabilité à l'hopital. In Consentement et refus de soins : mythe ou réalité de l’autonomie du patient ? (Actes de la journée d’études CHRU/Université Lille 2 du 16 avril 2015, Institut Gernez-Rieu, Lille),  2015 https://lilloa.univ-lille.fr/handle/20.500.12210/32817
  • Leuzzi, Coralie - Proposition de loi créant de nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie adoptée par l’Assemblée nationale en première lecture Texte n° 486, « Petite loi », adopté le 17 mars par l’Assemblée nationale. In Responsabilité médicale (Chronique),  2015 https://lilloa.univ-lille.fr/handle/20.500.12210/6929
  • Leuzzi, Coralie - Nature des préjudices réparables au titre de la solidarité nationale, préjudice subi par les ayants droit de la victime, ONIAM (CAA Nancy, 4 décembre 2014, ONIAM c/ M. et Mme E., n° 13NC02016) In Responsabilité médicale (Chronique),  2015 https://lilloa.univ-lille.fr/handle/20.500.12210/6926
  • Leuzzi, Coralie  ;  Mathieu, Daniel - Les multiples visages de la vulnérabilité à l’hôpital. In Consentement et refus de soins : mythe ou réalité de l’autonomie du patient ? (Actes de la journée d’études CHRU/Université Lille 2 du 16 avril 2015, Institut Gernez-Rieu, Lille),  2015 https://lilloa.univ-lille.fr/handle/20.500.12210/32815
  • Leuzzi, Coralie - Action récursoire, solidarité nationale, infections nosocomiales, acte fautif ayant entraîné une perte de chance, défaut d’information (CE, 28 novembre 2014, n° 366154, ONIAM c/ CH de Saintes) In Responsabilité médicale (Chronique),  2015 https://lilloa.univ-lille.fr/handle/20.500.12210/6925
  • Morgenroth, Thomas - Le prix dans les relations contractuelles du marché officinal. In "Contrat et concurrence dans le secteur pharmaceutique. Perspectives nationale et internationale", colloque organisé par l'université de Lille le 21 nov. 2014,  2015 https://lilloa.univ-lille.fr/handle/20.500.12210/33159