Publications
- Fantoni Quinton, sophie ; Mesli, Vadim ; Le Garff, E. - Quels liens entre dossier médical en santé au travail (DMST) et dossier médical personnel (DMP) ?, 2014 , https://dx.doi.org/10.1016/j.admp.2014.03.019 https://lilloa.univ-lille.fr/handle/20.500.12210/33148
Année 2014
Article dans une revue scientifique
- Fantoni Quinton, Sophie ; Brisset, C. - L’obligation de sécurité du salarié, 2014 https://lilloa.univ-lille.fr/handle/20.500.12210/33226
- Lemay, Pierre - Retour sur l'adage « Nul ne peut se constituer une preuve à soi-même », la Cour de cassation veille au grain (Cass. 2e civ., 6 mars 2014, n° 13-14.295 et Cass. soc., 19 mars 2014, n° 12-28.411), 2014 https://lilloa.univ-lille.fr/handle/20.500.12210/6808
- Planckeel, Frederic ; Antoniutti, Aymeric - La clause d'indexation à indice de base fixe épargnée par la sévérité de la Cour de cassation, 2014 https://lilloa.univ-lille.fr/handle/20.500.12210/6491
- Planckeel, Frederic ; Antoniutti, Aymeric - Clause d'indexation à indice de base fixe et distorsion du loyer, 2014 https://lilloa.univ-lille.fr/handle/20.500.12210/6488
- Sergheraert, Eric ; Perroy, Anne-Catherine - Brevets secondaires : stratégies comparées de limitation de deux pays émergents – Brésil et Inde, 2014 https://lilloa.univ-lille.fr/handle/20.500.12210/1791
- Sergheraert, Eric ; Perroy, Anne-Catherine - Vente de médicaments en ligne et obligations pharmaceutiques, 2014 https://lilloa.univ-lille.fr/handle/20.500.12210/1792
- Vauville, Frederic - Responsabilité du notaire et hypothèque intercalaire. Mauvaise réponse à une bonne question, 2014 https://lilloa.univ-lille.fr/handle/20.500.12210/1827
- Wagner, Anne ; Gémar, Jean-Claude - Communication and culture mediation techniques in jurilinguistics, 2014 , https://dx.doi.org/10.1515/sem-2014-0028 https://lilloa.univ-lille.fr/handle/20.500.12210/109194
- Mondou, Christophe - Du ballon comme objet juridique, 2014 https://lilloa.univ-lille.fr/handle/20.500.12210/33299
Communication dans un congrès avec actes
- Chassagnard-Pinet, Sandrine ; Lemay, Pierre ; Simonneau, Dorothée ; Regulski, Céline - Droit, arts, sciences humaines et sociales : (dé)passer les frontières disciplinaires, 2014 https://lilloa.univ-lille.fr/handle/20.500.12210/2735
Direction d'ouvrage
- Chassagnard Pinet, Sandrine - La science du droit dans son rapport aux sciences humaines et sociales. Approche historique et comparée, 2014 https://lilloa.univ-lille.fr/handle/20.500.12210/2741
Partie d'ouvrage
- Chassagnard-Pinet, Sandrine ; Delalieux, Guillaume - La contractualisation des normes sociales et environnementales, 2014 https://lilloa.univ-lille.fr/handle/20.500.12210/32888
- Desnoyer, Christine - Du bon usage de la règle speciala generalibus derogant : le contre-exemple de la jurisprudence relative à l'articulation des articles 1386 et 1384 al. 1 du Code civil, 2014 https://lilloa.univ-lille.fr/handle/20.500.12210/2153
- Lemay, Pierre ; Régulski, Céline ; Simonneau, Dorothée - Propos de synthèse, 2014 https://lilloa.univ-lille.fr/handle/20.500.12210/32855
- Senechal, Juliette ; Pezet, Eric - Une expérience universitaire de l''interdisciplinarité : réflexion sur l'internormativité dans l'entreprise. A la croisée du droit et de la gestion., 2014 https://lilloa.univ-lille.fr/handle/20.500.12210/32896
- Wagner, Anne - Frontières avancées dans les transferts de connaissances juridiques : aspects théoriques et pratiques, 2014 https://lilloa.univ-lille.fr/handle/20.500.12210/32856
- Bossu, Bernard ; Barege, Alexandre - Les TIC et le contrôle de l'activité du salarié, 2013 https://lilloa.univ-lille.fr/handle/20.500.12210/55301
Année 2013
Article dans une revue scientifique
- Chalas, Christelle - L'affaire Ferrexpo : baptême anglais pour l'effet réflexe des articles 22, 27 et 28 du règlement Bruxelles I, 2013 https://lilloa.univ-lille.fr/handle/20.500.12210/77059
- Chalas, Christelle - Non-retour illicite et défaut de consentir une autorisation de sortie du territoire, 2013 https://lilloa.univ-lille.fr/handle/20.500.12210/77050
- Chalas, Christelle - Du juge compétent pour connaître du divorce d'un couple franco-algérien domicilié en France, 2013 https://lilloa.univ-lille.fr/handle/20.500.12210/77061
- Chassagnard-Pinet, Sandrine ; Delalieux, Guillaume - La privatisation des normes sociales et environnementales: codes de conduite, chartes privées et mécanismes privés de certification, 2013 https://lilloa.univ-lille.fr/handle/20.500.12210/1749
- Delavenne, Thibault - Les finances des collectivités locales en 2013 (Commentaire sous Observatoire des finances locales, Rapport sur les finances locales en 2013, juillet 2013, 205 pp.), 2013 https://lilloa.univ-lille.fr/handle/20.500.12210/6656
- Delavenne, Thibault - Contrats publics/Contrat d'affermage (Cass. Civ. 1re – 24 avril 213, n° 12-18.180, Commune de Sancoins et autre c/Les Fils de MmeGéraud et autre), 2013 https://lilloa.univ-lille.fr/handle/20.500.12210/6602
- Delavenne, Thibault - Contrat de partenariat (Commentaire sous Assemblée Nationale, réponse à la question n° 20733, JO AN, 13/08/2013, p. 8730), 2013 https://lilloa.univ-lille.fr/handle/20.500.12210/6658
- Delavenne, Thibault - Fiche technique du ministère de l'économie sur les pouvoirs du juge en matière contractuelle, 2013 https://lilloa.univ-lille.fr/handle/20.500.12210/6621
- Delavenne, Thibault - Insuffisance des mesures adoptées par la commune pour équilibrer son budget (Commentaire sous Avis du 24 juillet 2013 de la Chambre régionale des comptes d'île de France, 2e avis n°2013-21, Commune de Bussy-Saint-Georges), 2013 https://lilloa.univ-lille.fr/handle/20.500.12210/6649
- Delavenne, Thibault - Déficit du compte administratif pour 2012 du compte principal et du budget annexe supérieur à 10 % (Note sous Avis du 26 juin, Chambre régionale des comptes d’Île de France, avis budgétaire n°2013-13, 26 juin 2013, Commune de Champdeuil), 2013 https://lilloa.univ-lille.fr/handle/20.500.12210/6668
- Delavenne, Thibault - Rapport IGF et IGA sur la transparence financière (Commentaire sous IGF et IGA, La transparence financière des collectivités territoriales, 11 juillet 2013, 68 p.), 2013 https://lilloa.univ-lille.fr/handle/20.500.12210/6666
- Delavenne, Thibault - Marchés publics réservés aux PME (Commentaire sous Assemblée Nationale, réponse à la question n°20322, JOAN, 13/08/2013, p. 8790), 2013 https://lilloa.univ-lille.fr/handle/20.500.12210/6650
- Delavenne, Thibault - Le Conseil constitutionnel valide le mécanisme de compensation de la taxe sur les surfaces commerciales (Cons. constit., 22 novembre 2013), 2013 https://lilloa.univ-lille.fr/handle/20.500.12210/6620
- Delavenne, Thibault - Suite de l'annulation du budget et des impôts locaux (Commentaire sous Assemblée Nationale, Question n°9425, JO AN, 20 août 2013), 2013 https://lilloa.univ-lille.fr/handle/20.500.12210/6667
- Delavenne, Thibault - Pacte de confiance et de responsabilité (Commentaire sous le relevé de conclusions de la réunion du 16 mars 2013 à l'Hotel Matignon), 2013 https://lilloa.univ-lille.fr/handle/20.500.12210/6648
- Eeckhoudt, Marjorie - Le cadre européen de redressement et de résolution des défaillances bancaires, 2013 https://lilloa.univ-lille.fr/handle/20.500.12210/1752
- Fantoni Quinton, sophie ; Verkindt, Pierre-Yves - Obligation de résultat en matière de santé au travail : A l’impossible, l’employeur est-il tenu ?, 2013 https://lilloa.univ-lille.fr/handle/20.500.12210/6358
- Fantoni Quinton, sophie ; Genty, Virginie - Le suivi médical des travailleurs intérimaires après le 20 juillet 2011 : une réforme en demi-teinte…, 2013 https://lilloa.univ-lille.fr/handle/20.500.12210/17862
- Fantoni Quinton, sophie ; Le Garff, E. ; Mesli, Vadim ; Even Dezeure, Dorothée ; Petit, P. ; Frimat, Paul - Outil d’aide à la décision pour les commissions pluridisciplinaires de pénibilité pour les accidents du travail, 2013 , https://dx.doi.org/10.1016/j.admp.2013.07.036 https://lilloa.univ-lille.fr/handle/20.500.12210/33146
- Fantoni Quinton, sophie - Médecine du travail : Une prescription de vaccins et d’examens complémentaires encadrée., 2013 https://lilloa.univ-lille.fr/handle/20.500.12210/6353
- Gallo, Carole - Recherches sur la territorialisation du droit, 2013 https://lilloa.univ-lille.fr/handle/20.500.12210/91572
- Lemay, Pierre - La remise en cause du modèle traditionnel de la distribution autorisée par la libéralisation de la vente sur l’Internet, 2013 https://lilloa.univ-lille.fr/handle/20.500.12210/1761
- Lemay, Pierre - Résiliation d'un contrat d'enseignement, un nouveau pas franchi pour la Cour de cassation ? (Cass. 1e civ., 13 décembre 2012, n° 11-27.766), 2013 https://lilloa.univ-lille.fr/handle/20.500.12210/6543
- Lemay, Pierre - Une nouvelle précision relative à l'articulation des procédures d'insolvabilité principale et secondaire (Cass. com., 22 janvier 2013, n° 11-17.968), 2013 https://lilloa.univ-lille.fr/handle/20.500.12210/6563
- Sénéchal, Juliette - Les règles applicables au contrat international de cloud computing : des règles bien imparfaites pour un contrat d’avenir, 2013 https://lilloa.univ-lille.fr/handle/20.500.12210/32836
- Desnoyer, Christine - La place de la vérité biologique dans la jurisprudence européenne relative à l’article 8 de la CEDH en matière de filiation charnelle, 2013 https://lilloa.univ-lille.fr/handle/20.500.12210/2160
Partie d'ouvrage
- Lecocq, Pierre-Andre - L’évolution de la nature des liens entre les enfants détenus et leur famille depuis la Révolution, 2013 https://lilloa.univ-lille.fr/handle/20.500.12210/33355
- Chalas, Christelle - Note sous Cass. 1ère civ., 26 octobre 2011, 2012 https://lilloa.univ-lille.fr/handle/20.500.12210/77069
Année 2012
Article dans une revue scientifique
- Desnoyer, Christine - La jurisprudence relative à l’articulation des articles 1386 et 1384, alinéa 1er du Code civil : l’instrumentalisation de la maxime Specialia generalibus derogant, 2012 https://lilloa.univ-lille.fr/handle/20.500.12210/37420
- Desnoyer, Christine - Approche de droit civil : « Du bon usage de la règle specialia generalibus derogant, Le contre-exemple de la jurisprudence relative à l’articulation des articles 1386, 2012 https://lilloa.univ-lille.fr/handle/20.500.12210/32762
Partie d'ouvrage
- Chalas, Christelle - Note sous Cass. 1ère civ., 15 décembre 2010, 2011 https://lilloa.univ-lille.fr/handle/20.500.12210/77067
Année 2011
Article dans une revue scientifique
- Eeckhoudt, Marjorie - La loyauté de la preuve dans le contentieux des pratiques anticoncurrentielles, 2011 https://lilloa.univ-lille.fr/handle/20.500.12210/73694