Centenaire de l'arrêt Société des granits porphyroïdes des Vosges (1912-2012) : Que reste-t-il de nos classiques ?
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Que reste-t-il de nos classiques ? Il y a plus de cent ans, en 1912, se tournait une page essentielle du droit administratif français, mêlant différents mythes, comme la fourniture de granits porphyroïdes pour réaliser les célèbres pavés de Lille, la présence au Conseil d’État d’un commissaire du gouvernement de légende en la personne de Léon Blum, la naissance d’une véritable fiction du droit public avec la clause exorbitante du droit commun. L’arrêt en question constitue indiscutablement un des «pavés» fondamentaux de l’étudiant de deuxième année. Pour autant qu’y a-t-il derrière le mythe ? Une erreur de Blum ou une volonté du Conseil d’État de se débarrasser d’un contentieux en pleine extension ? Un pilier de l’autonomie du droit administratif français ou une notion désaffectée ? Les actes du colloque tenu sur les lieux du drame, à l’université Lille 2, tentent de répondre à ces différentes questions, entre nostalgie et prospective. Manuel Gros, Professeur de droit public à l'université Lille 2, Doyen honoraire de la Faculté de droit de Douai.
Avec les communications des membres du CRDP :
GROS M. Introduction. L'erreur de Léon Blum ? p. 9
CARTIER E. L'exorbitance comme mythe du droit administratif ? p. 31
WILINSKI F. Que reste-t-il des conclusions de Léon Blum ? p. 55
GROS M. Rapport de synthèse. p. 169.