Appréhension comptable, financière et fiscale de l’investissement dans les « biens immatériels »

3e séance de "L’investissement : Alpha et Oméga de la Propriété Intellectuelle", cycle de demi-journée d’études dirigée par Edith BLARY-CLEMENT CRDP (LERADP) avec le soutien du Laboratoire Lille-SKEMA Management Research Center et de la MESHS (Programme "Travail et Création").

Thèmes de la séance

• Les outils comptables et financiers traduisent-ils l’enjeu de l’investissement dans les « biens immatériels »?

• La fiscalité affecte-t-elle les choix d’investissement dans les « biens immatériels » ?

Problématique du projet

Problématique générale du projet Alpha et Oméga du droit de la propriété intellectuelle, l’investissement est une notion protéiforme qui innerve aussi bien le processus créatif que la diffusion et l’exploitation de la création. Au coeur de l’activité créatrice et de son exploitation, l’investissement sous toutes ses formes sous tend l’économie de la connaissance. Il fonde le droit de la propriété intellectuelle et préside à son évolution régie par l’interaction entre le droit et l’économie. Les droits de propriété intellectuelle donnent aux innovateurs et aux créateurs les moyens de s'approprier les résultats de leurs travaux, incitent à l’innovation, et participent amplement à la politique économique. L’objet de notre étude est de montrer qu’historiquement, philosophiquement, juridiquement et économiquement, la notion d’investissement a accompagné l’émergence et le développement des droits de propriété intellectuelle pour lui devenir aujourd’hui consubstantiel.

Contact : Anais Dépinoy