L’ordre juridique pharmaceutique

L'ordre juridique pharmaceutique 

par Hélène Lehmann, Maître de conférences HDR,
sous les auspices de l’Équipe René Demogue du Centre de recherche Droits et perspectives du droit

Jeudi 25 et vendredi  26 mai 2023

Amphithéâtre Pauling, Faculté de Pharmacie
3 rue du Professeur Laguesse

59006  Lille cedex

Le colloque se déroule en présentiel et en ligne.

Les liens pour suivre le colloque :

25 & 26 mai matin: https://univ-lille-fr.zoom.us/j/91312288446?pwd=c0M3d3E5YWNldEFUcnlNZHF0TG5jdz09

25 & 26 mai après-midi: https://univ-lille-fr.zoom.us/j/95122012122?pwd=SXJRWGZUNWlxdGxzd0VEbGJUeEpqUT09

contact : angela.sanzgarcia@univ-lille.fr

PROGRAMME

Jeudi 25 mai 2023

13h45 Allocutions d'ouverture

Prof. Emmanuel CARTIER, Directeur du Centre de recherche Droits et Perspectives du droit (CRDP)
Prof. Denis VOINOT, Directeur de l’Equipe René Demogue
Prof. Delphine ALLORGE, Doyen de la Faculté de pharmacie
Prof. Éric FOUASSIER, Président de l’Association des enseignants en droit et économie pharmaceutiques (AEDEP)

I. L’ordre juridique pharmaceutique : aspects historiques et doctrinaux
14h15 « Notions théoriques générales sur l’ordre juridique », Prof. Sandrine CHASSAGNARD-PINET – Université de Lille
14h45 « Normes techniques et normes juridiques dans le domaine pharmaceutique », Prof. Denis VOINOT – Université de Lille
15h15 « Mise en perspective historique de l’idée de réglementation pharmaceutique », Prof. Olivier LAFONT – Université de Rouen

15h45 Pause

16h00 « Le droit pharmaceutique national et communautaire, à l’interface entre droit public et privé », Prof. Olivier DEBARGE – Université de Reims
16h30 « Le Code de déontologie des pharmaciens et l’action disciplinaire ordinale », Prof. Florence TABOULET – Université de Toulouse
17h00 « La question prioritaire de constitutionnalité (QPC) dans la jurisprudence ordinale pharmaceutique », Prof. Emmanuel CARTIER – Université de Lille
17h30 « Le statut juridique du médicament », Prof. Jean-Yves PABST et Dr. Kampadilemba OUOBA – Université de Strasbourg
 

Vendredi 26 mai 2023

9h45 Accueil

II. L’ordre juridique spécifique à chaque mode d’exercice pharmaceutique
10h00 « L’ordre juridique appliqué à la pharmacie d'officine », Prof. Valérie SIRANYAN – Université de Lyon
10h30 « L’ordre juridique afférent à la pharmacie hospitalière et aux pharmacies, à usage intérieur », Prof. Emérite François LOCHER – Université de Lyon

11h00 Pause

11h15 « L’ordre juridique relatif aux établissements pharmaceutiques de fabrication et de distribution en gros », Prof. Anne-Catherine PERROY – Université de Lille
11h45 « L’ordre juridique propre à l’exercice pharmaceutique de la biologie médicale », Maître de conférences HDR Thomas MORGENROTH – Université de Lille

***

14h00 « Le pharmacien industriel et la question de la propriété intellectuelle », Prof. Éric SERGHERAERT – Université de Lille
14h30 « Le droit de la concurrence appliqué au secteur pharmaceutique », Maître de conférences Silvia PIETRINI – Université de Lille
15h00 « Les pharmacopées et leur portée normative », Maître de conférences HDR Hélène LEHMANN – Université de Lille
15h30 Conclusion générale et clôture du colloque