La vulnérabilité en droit pénal substantiel

Résumé du projet de thèse : La notion de vulnérabilité se manifeste dans de nombreuses branches du droit, tant en droit privé qu’en droit public. On retrouve fréquemment des occurrences dans les arrêts de la Cour Européenne des Droits de l’Homme. Si son expression varie, sa finalité demeure identique, à savoir, la protection de la partie la plus faible contre les abus de la plus forte. En droit pénal, la vulnérabilité est traditionnellement envisagée comme une cause d’aggravation de la peine ou un élément constitutif de l’infraction. Bien que son existence se révèle à travers la qualité de victime, il semblerait que cette notion puisse également exister chez la personne auteur de l’infraction et dépasser les catégories arrêtées par le législateur. Cette étude vise ainsi à rationaliser l’usage de la vulnérabilité en droit pénal et comprendre la politique criminelle qui l’entoure. Pour ce faire, il convient d’analyser la notion et le régime de ce concept. Les origines du concept et de sa traduction juridique seront alors interrogés afin d’en repenser ses effets juridiques et apporter une nouvelle approche du concept vulnérabilité en droit pénal.