L'art de contracter

Séminaire de Gaël Chantepie et Nicolas Dissaux, Professeurs à l’Université de Lille soutenu par la MESHS dans le cadre du programme Stylco (Stylistique contractuelle).

Intervenants : François-Xavier Testu, Professeur à l'Université de Tours, Michel Vivant, Professeur à Sciences-Po Paris.

Questions abordées lors de la séance

Les rédacteurs de contrat ont-ils un style ? Peuvent-ils imprimer leur personnalité aux contrats qu'ils façonnent ? Le contrat peut-il constituer une œuvre de l'esprit, un art susceptible de justifier la reconnaissance d'un droit d'auteur ? Peut-on parler de la paternité d'une clause ? Au-delà, existe-t-il un art de contracter, un art de la clause ?

Présentation du cycle de séminaires

Si le contrat n’exige pas en principe la rédaction d’un écrit, celle-ci s’impose souvent pour des raisons pratiques. L’écriture du contrat soulève alors différents problèmes que la vénération du consensualisme a quelque peu relégués aux oubliettes. Lorsque les parties décident de sceller leur accord dans un écrit, comment faire ? Comment l’écrire ce contrat ? Quel titre lui donner ? Un préambule est-il nécessaire ? Faut-il un glossaire ? Les clauses d’un contrat racontent par ailleurs très souvent une histoire, celle des parties. Lient-elles vraiment le juge ? Quelle est véritablement leur fonction ? Et le contrat roule-t-il sur un ou des champs lexicaux spéciaux ? Répond-il à quelque structure ? Autant de questions, parmi bien d’autres, qui justifient la question : une stylistique contractuelle existe-t-elle ? Quels en seraient les éléments ? Au reste, cette stylistique évolue-t-elle ? Varie-t-elle dans le temps et dans l’espace ? Le problème revêt aussi une dimension historique et comparative.
 
Le cycle de séminaires a pour objet d’inviter des spécialistes à y réfléchir.  Il s’inscrit non seulement dans une approche critique du droit, mais aussi dans le mouvement Droit & Littérature. Un ouvrage collectif compilera le fruit de ces réflexions croisées.

Information et inscription auprès de Dorothée Herbaut.