Le Parlement et le temps

LERDP Colloque
7 décembre 2016 (Palais Bourbon, salle Victor Hugo) et 8 décembre 2016 (Palais du Luxembourg, Salle Clémenceau)

MERCREDI 7 DÉCEMBRE 2016,
Palais Bourbon, Salle Victor Hugo

9h00 - Accueil des participants
    • 9h30-9h50 – M. le Président de l’Assemblée nationale
    • 9h50-10h00 – Mme la Présidente de l’Association française de Droit constitutionnel
    • 10h00-10h10 – M. le Président de l’Université Lille Droit et Santé
 9h30-10h15 - Ouverture

10h10-10h20 - Rapport introductif

  • Emmanuel Cartier (Professeur à l’Université de Lille Droit et Santé)
  • Gilles Toulemonde (Maître de conférences à l’Université de Lille Droit et Santé)

L’activité parlementaire et le temps
Présidence : Anne Levade (Présidente de l’AFDC, Professeur à l’Université Paris Est Créteil)

  • 10h20-10h40 – L’activité parlementaire et le rythme. Pauline Türk (Professeur à l’Université de Nice Sophia Antipolis) et Gilles Toulemonde (Maître de conférences à l’Université de Lille Droit et Santé)
10h40-10h55 – Pause
  • 10h55-11h15 – L’activité parlementaire et la durée. Emmanuel Cartier (Professeur à l’Université de Lille Droit et Santé) et Jean-Philippe Derosier (Professeur à l’Université de Lille Droit et Santé)
  • 11h15-11h35 – L’activité parlementaire et l’instant. Jean-Eric Gicquel (Professeur à l’Université Rennes 1) et Basile Ridard (Doctorant à l’Université Paris 1)
11h35-12h35 – Discussion avec le public 12h35-14h – Pause déjeuner 14h00-15h30 – Table ronde « Activité et mandat parlementaires :  comparaisons européennes »  (1ère partie)
  • Présidence : Pascal Jan (Professeur à Sciences Po Bordeaux)
  • Participants : Massimo Luciani (Professeur à l’Université La Sapienza à Rome), Marc Verdussen (Professeur à l’Université de Louvain), Vanessa Barbé (Maître de conférences à l’Université d’Orléans), Céline Vintzel (Maître de conférences à l’Université de Reims), Aymeric Potteau (Professeur à l’Université de Lille Droit et Santé), M. Michel Moreau (Secrétaire général de l’Assemblée nationale).
15h30-16h00 – Discussion avec le public 16h00-16h15 – Pause 16h15-17h45 – Table ronde « Activité et mandat parlementaires :  comparaisons européennes »  (2nde partie)
  • Présidence : Pascal Jan
  • Participants : Massimo Luciani (Professeur à l’Université La Sapienza à Rome), Marc Verdussen (Professeur à l’Université de Louvain), Vanessa Barbé (Maître de conférences à l’Université d’Orléans), Céline Vintzel (Maître de conférences à l’Université de Reims), Aymeric Potteau (Professeur à l’Université de Lille), M. Michel Moreau (Secrétaire général de l’Assemblée nationale)
17h45-18h15 – Discussion avec le public

JEUDI 8 DECEMBRE 2016
Palais du Luxembourg, Salle Clemenceau

  • 9h30-9h50 – Ouverture par M. le Président du Sénat

Le mandat parlementaire et le temps
Présidence : Michel Verpeaux (Professeur à l’Université Paris 1)

  • 9h50-10h10 – L’agenda du parlementaire. Jean-Gabriel Contamin (Professeur à l’Université de Lille Droit et Santé) et Rémi Lefebvre (Professeur à l’Université de Lille Droit et Santé)
  • 10h10-10h30 – Le mandat parlementaire entre temps collectif et temps individuel. Dorothée Reignier (Maître de conférences à l’Université des Antilles et de la Guyane) et Damien Lecomte (Doctorant à l’Université Paris 1)
10h30-11h00 – Discussion avec le public 11h00-11h15 – Pause
  • 11h15-11h35 – Le mandat parlementaire, une « profession » prenante. Olivier Costa (Directeur de recherches CNRS à l’Institut d’études politiques de Bordeaux) et Eric Kerrouche (Directeur de recherches CNRS  à l’Institut d’études politiques de Bordeaux)
11h35-12h05 - Discussion avec le public 12h05-13h30 – Pause déjeuner
13h30-14h30 – Table ronde «Activité et mandat parlementaires : comparaison Sénat - Assemblée nationale - Parlement européen» (1ère partie)
  • Présidence : Dominique Rousseau (Professeur à l’Université Paris 1)
  • Participants : 2 députés (à déterminer), 2 sénateurs (à déterminer), Mme Anne Sander (Députée au Parlement européen), Georges Bergougnous (Directeur du service juridique à l’Assemblée nationale, Professeur associé à l’Université Paris 1), Rémi Pierot (Administrateur au Parlement européen), Jean-Louis Hérin (Secrétaire général du Sénat).
14h30-15h00 – Discussion avec le public 15h00-15h15 – Pause 15h15-16h15 – Table ronde «Activité et mandat parlementaires : comparaison Sénat - Assemblée nationale - Parlement européen»  (2nde partie)
  • Présidence : Dominique Rousseau (Professeur à l’Université Paris 1)
  • Participants : 2 députés (à déterminer), 2 sénateurs (à déterminer), Mme Anne Sander (Députée au Parlement européen), Georges Bergougnous (Directeur du service juridique à l’Assemblée nationale, Professeur associé à l’Université Paris 1), Rémi Pierot (Administrateur au Parlement européen), Jean-Louis Hérin (Secrétaire général du Sénat).
16h15-16h30 – Discussion avec le public

16h30-17h00 – Rapport conclusif

Jean Gicquel (Professeur émérite à l’Université Paris 1)
et Francis Delpérée (Député à la Chambre des Représentants belge).

Accès

  • Le 7 décembre 2016, l’entrée à la salle Victor Hugo au Palais Bourbon se fera 101 rue de l’Université (Métro : Invalides ou Assemblée nationale. RER : Invalides)
  • Le 8 décembre 2016, l’entrée à la salle Clemenceau du Palais du Luxembourg se fera au 15 rue de Vaugirard (Métro : Odéon ou Mabillon. RER : Luxembourg)

Inscriptions

Les inscriptions doivent être enregistrées avant le Jeudi 1er décembre 2016 à l’adresse suivante : leparlementetletemps[chez]gmail[point].com. Merci d’indiquer dans vos messages vos noms, prénoms, qualités, dates et lieux de naissance.

Renseignements

Auprès de M. Nicolas Preux :



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