Le pluralisme culturel en droit pénal

Présentation

La loi est en théorie, au vu du principe de légalité, la seule à pouvoir ériger des comportements en infraction ou à les excuser, elle côtoie voire se heurte à de nombreuses règles culturelles. Ainsi, il arrive que des citoyens français soient soumis à des prescriptions qui s'écartent du droit pour entrer dans le champ de la coutume. De plus, lorsque la culture n'est pas une source créatrice de normes, elle vient parfois influencer la mise en œuvre de la responsabilité pénale d'un individu en l'atténuant voire en l'excluant. Ces divers aspects de la confrontation du droit pénal et de la culture ne sont pas sans soulever un certain nombre de problèmes juridiques, entre autres en créant une rupture d'égalité entre les justiciables. Or, bien qu'étudié dans les doctrines du Common law, de la Belgique ou encore de l'Italie, ce thème est le grand absent des débats doctrinaux français. Cette étude sera donc l'occasion de théoriser juridiquement ce concept du pluralisme culturel en droit pénal, et ce afin d'appréhender la mise en balance d'intérêts antinomiques : d'un côté l'ordre public qui prône la sécurité juridique et de l'autre la prise en compte des réalités et pratiques sociales.