Les Constitutions sont l'ouvrage du temps

 Colloque organisé par les étudiants du master 2 DPGCP : Charles Bonte & Sarah Maazi & Abderazikh Oumar Macki

Les Constitutions sont l'ouvrage du temps : regards croisés sur la naissance, la durée et la transformation des textes constitutionnels

Mercredi 25 mars 2026, 9 H 00 - 16 H 45, Amphi Cassin

MATIN

9h : accueil des participants 
9h30 : introduction et mots de bienvenue, Charles BONTE et Sarah MAAZI

PARTIE I - LE MOMENT CONSTITUANT : LA (RE)NAISSANCE D'UNE CONSITUTION

§1 - Quand le trouble fonde le droit : (re)adopter une Constitution après la crise

9h45 Moments constitutants et reconstruction démocratique, Aurore GALLET, professeur de droit public à l'université Toulouse Capitole
10h05 La loi constitutionnelle du 2 novembre 1945, première Constitution historique de la France républicaine d'après-guerre ?, Emmanuel CARTIER, professeur de droit public à l'Université de Lille
10h20 Le moment constitutant après la chute d'un régime : l'exemple des États post-soviétiques, Basile RIDARD, maître de conférences HDR à l'Université de Lille

10h35 - 11h15 Temps d'échanges avec la salle
11h15 - 11h30 Pause

§2 - Révisions et mutations informelles de la Constitution : l'adaptation constitutionnelle par et au-delà de la norme

11h30 Jean-Philippe DEROSIER, professeur à l'Université de Lille
11h45 Samuel TURI, doctorant en droit public

12h - 12h30 Temps d'échanges avec la salle
12h30 - 14h Pause déjeuner

APRES-MIDI

PARTIE II - LE TEMPS DE LA CONSTITUTION : FAIRE VIVRE LE TEXTE CONSTITUTIONNEL 

§1 - La mobilisation de la Constitution : un instrument nodal dans la vie d'une Constitution

14h15 Une mobilisation de la Constitution par les représentants, Ugo BERNALICIS, Député du Nord
14h30 Une mobilisation de la Constitution plus ouverte par le mécanisme de la QPC, Nina PALY, Docteure en droit public

14h45 - 15h15 Temps d'échanges avec la salle
15h15 - 15h30 Pause

§2 - Les expressions particulières de la vitalité constitutionnelle

15h30 La cas particulier de la Cour suprême américaine, Mélissa COULIBALY, doctorante en droit public
15h45 La question de l'interprétation en l'absence d'une juridiction constitutionnelle

1. L'absence de contrôle de constitutionnalité : l'exception européenne néerlandaise, Neda ARMBRUSTER, docteure en droit public (15h45 - 16h)
2. Le contrôle de constitutionnalité sans juge constitutionnel : l'expérience suédoise, Patricia JONASON, professeur associée en droit public de södertörn (16h - 16h15)

16h15 - 16h45 Temps d'échanges avec la salle
16h45 Clôture du colloque

Programme en cours de rédaction