Les institutions de la démocratie sociale : une République dialogique

LERDP Colloque
Conseil économique, social et environnemental, Palais d’Iéna, Paris

Colloque organisé par l’ERDP (Équipe de Recherche en Droit Public), composante du CRD&P (Centre de recherche Droit et Perspectives du Droit) et la Chaire d’Études parlementaires – Université de Lille, et le CECP (Centre d’Études Constitutionnelles et Politiques) – Université Paris-Panthéon-Assas
En partenariat avec le Conseil économique, social et environnemental
Sous la direction de :
Emmanuel Cartier (Professeur de Droit public à l’université de Lille) Jean-Philippe Derosier (Professeur de Droit public à l’université de Lille)
Olivier Gohin (Professeur de Droit public à l’université Paris-Panthéon-Assas) Anne-Sophie Traversac (Maître de conférences à l’université Paris-Panthéon-Assas)

MATINÉE : Les acteurs et les institutions

9 h - Accueil

Thierry BEAUDET, président du Conseil économique, social et environnemental

9 h 30 - Propos introductifs d'Emmanuel CARTIER, professeur à l'Université de Lille, vice- président de l’AFDC (Association Française de Droit Constitutionnel)

10 h - Première partie - Présidence d’Emmanuel CARTIER, professeur à l'Université de Lille

L’histoire des assemblées constitutionnelles de représentation socio-professionnelle de l’Acte additionnel de 1815 au projet de révision constitutionnelle de 1969, Olivier GOHIN, professeur émérite de l'Université Paris-Panthéon-Assas

Le Conseil économique, social et environnemental de l’ordonnance du 29 décembre 1958 à la loi organique du 15 janvier 2021, Valery MOLET, secrétaire général du Conseil économique, social et environnemental

La dimension comparatiste des institutions de la démocratie sociale, Julien MARTIN, professeur à l'Université de Bordeaux

10 h 45 – Discussion - Pause

11 h 30 - Seconde partie - Présidence de Michel BORGETTO, professeur émérite de l'Université Paris Panthéon-Assas

L'entreprise comme institution de démocratie sociale et économique, Jean-Philippe TRICOIT, maître de conférences HDR en droit privé à l'Université de Lille

La place des syndicats, Damien BONNEROT, docteur en droit public de l'Université de Lille

La place des associations, Stéphanie DAMAREY, professeur à l'Université de Lille

12 h15 - Discussion Déjeuner libre

APRÈS-MIDI - Autour ou au sein du CESE

14 h 15 – Première Partie - Présidence d’Olivier GOHIN, professeur émérite de l'Université Paris-Panthéon-Assas

Les conseils économiques, sociaux et environnementaux des régions et les assemblés homologues des autres collectivités territoriales de métropole et d’outre-mer, Samuel TURI, ATER en droit public à l’Université de Lille

Les conventions de citoyens, Anne-Sophie TRAVERSAC, maître de conférences en droit public à l'Université Paris-Panthéon-Assas

14 h 45 – Discussion - Pause

15 h 30 - Seconde Partie - Présidence de Jean-Philippe DEROSIER, professeur à l'Université de Lille

Les pétitions citoyennes devant le Conseil économique, social et environnemental, Jean de SAINT SERNIN, maître de conférences de droit public à l'Université de Paris-Nanterre

Les relations du Conseil économique, social et environnemental avec le Parlement, le gouvernement et le peuple, Beverley TOUDIC, docteur en droit public de l'Université de Lille

TABLE RONDE avec des membres du Conseil économique, social et environnemental

17h – Discussion – Clôture

Inscription obligatoire (au plus tard le 13 janvier 2025) en cliquant ICI

Contact : cese17janvier[chez]gmail[point].com


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